-
1 registre des marchands
Dictionnaire de droit français-russe > registre des marchands
-
2 registre
mкнига записей, реестр; ведомость; регистрregistre des actions, registre des actionnaires — акционерная книга
registre national du commerce et des sociétés — центральный реестр коммерсантов и товариществ (объединяет сведения, содержащиеся в местных реестрах)
- registre des actesregistre de publicité foncière, registre de publicité immobilière — публичный реестр вещных прав на недвижимое имущество
- registre aéronautique
- registre d'affiliation
- registre d'arrivée
- registre d'audiences
- registre des cautionnements
- registre de classification
- registre du commerce et des sociétés
- registre des dépôts
- registre domestique
- registre d'écrou
- registre électoral
- registre des entrées et des sorties
- registre de l'état civil
- registre foncier
- registre des gardes à vue
- registre des hypotèques
- registre d'infirmerie
- registre des inscriptions
- registre international
- registre d'inventaire
- registre local
- registre des marchands
- registre des mariages
- registre maritime national
- registre des marques
- registre matricule
- registre des métiers
- registre des mises en demeure
- registre des mouvements du personnel
- registre des naissances
- registre national
- registre national des aéronefs
- registre national des brevets
- registre des navires
- registre notarié
- registre d'ordre
- registre du personnel
- registre des pourboires
- registre de présence
- registre public
- registre de publicité
- registre de réclamations
- registre du repos hebdomadaire
- registre des salaires
- registre des transcriptions
См. также в других словарях:
Le Palais des Papes d'Avignon (France) — Palais des papes d Avignon Pour les articles homonymes, voir Palais des papes … Wikipédia en Français
Palais des Papes d'Avignon — Pour les articles homonymes, voir Palais des papes … Wikipédia en Français
Palais des papes d'Avignon — Pour les articles homonymes, voir Palais des papes … Wikipédia en Français
Armorial des familles nobles et notables de picardie — L Armorial des familles nobles et notables de Picardie recense les armoiries, sous forme de figures et de blasonnements, ainsi que les devises des familles nobles et notables de Picardie qui ont possédé des fiefs en Picardie. Il faut rappeler qu… … Wikipédia en Français
Conseil des prud'hommes (France) — Conseil de prud hommes (France) Pour les articles homonymes, voir Conseil de prud hommes et Liste des juridictions du travail. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques … Wikipédia en Français
Conseil des prud'hommes en France — Conseil de prud hommes (France) Pour les articles homonymes, voir Conseil de prud hommes et Liste des juridictions du travail. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques … Wikipédia en Français
Nomenclature des Activités Françaises — Code NAF Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… … Wikipédia en Français
Église Saint-André-des-Arts — Pour les articles homonymes, voir Saint André des Arts. Église Saint André des Arts Présentation Culte Catholique romain Type Église paroissiale Rattaché à … Wikipédia en Français
Généalogie des Séguier — Blasonnement D azur au chevron d or accompagné en chef de deux étoiles de même, et en pointe d un mouton d argent passant. La famille Séguier est une maison française issue de la noblesse de robe. Elle est remarquable autant par ses illustrations … Wikipédia en Français
Catalogue des œuvres de Hyacinthe Rigaud — Signature de H. Rigaud Le Catalogue des œuvres de Hyacinthe Rigaud est la liste des tableaux actuellement connus du portraitiste Hyacinthe Rigaud ; lequel a acquis sa principale notoriété grâce à son célèbre portrait de Louis XIV en grand… … Wikipédia en Français
Liste Des Sièges De La Guerre De Cent Ans — (1337 1453) La guerre de Cent Ans ne fut pas une guerre de batailles rangées, ce fut une guerre de coup de mains, de sièges et d embuscades. Sommaire 1 Origines de cette guerre 2 Principaux sièges 2.1 … Wikipédia en Français